Henry Bosch

PROFIL :

Expériences :

approx. 10 ans en cabinet privé Belge et Luxembourgeois
suivis de près de 20 ans dans une entreprise multinationale, Monsanto Company, dans le domaine de la chimie, de l'agro-chimie et des semences
responsabilité en PI au niveau Europe-Afrique

Traitement de dossiers brevet au niveau mondial :

longue liste de brevets délivrés procurant une réelle protection à de nouvelles familles de produits
expérience en procédures près l'Office Européen des Brevets, y compris les oppositions et recours

Liberté d'exploitation :

expérience industrielle dans la rédaction d'avis de nullité, de brevetabilité et de liberté d'exploitation

Litiges :

mise en place de saisies au frontières de divers pays européens, saisies descriptions en Belgique et en France
litiges brevets dans divers pays européens, y compris l'Allemagne, l'Angleterre, les Pays-Bas, le Danemark et l'Espagne
questions de droit soumises à la CJE concernant l'extension de protection de revendications portant sur des segments d'ADN
litiges marques
negociations de règlement alternatif et de licences
assistance dans l'acquisition de droits de PI

Formation et Stratégies :

mise en place de programmes de formation en PI pour chercheurs et cadres afin de mettre en évidence l'importance de la confidentialité, de la PI et sa protection dans le monde industriel de nos jours
conseils aux cadres supérieurs en ce qui concerne les stratégies de PI

QUALIFICATIONS :

Mandataire agréé près l'Office Européen des Brevets
Mandataire agréé près l'Office Belge de la Propriété Intellectuelle

Master en Sciences de l'Ingénieur, Section Industrie (y compris une formation en électro-mécanique et chimie)

Bi-lingue allemand-français et pratique professionnelle dans ces langues
Expérience professionnelle de 20 ans en Anglais
Connaissance passive du Néérlandais

AUTRES EXPERIENCES :

Membre de la Commission d'Agrément des Mandataires près l'Office Belge de la Propriété Intellectuelle
Tuteur EPI/CEIPI 1991 - 1997

DETAIL PROJETS :

Domaine Agro-chimie et semencier :
mise en place d'une protection effective et efficace de la PI s'y rapportant, y compris brevets, marques et dessins & modèles

Interventions douanières :
mise en place d'interventions douanières simultanées dans divers pays européens selon le Règlement CE 1883/2003, concernant l'importation de cargaisons en vrac de l'ordre de 50000T soupçonnées de porter atteinte à des droits de brevet, y compris mise en place de procédures pour le stockage et l'échantillonnage du produit saisi et gestion des essais visant à prouver la contrefaçon.

Litiges :
actions en contrefaçon de brevets menées concomitamment dans divers pays européens, et notamment en Allemagne, en Angleterre, aux Pays-Bas, au Danemark et en Espagne avec soumission de questions de droit à la CJE

Biomédical :
implication dans divers projets dans le domaine biomédical, au niveau protection par brevets et litiges